Partenaire du Phestival

Mentions Légales

EAFC Philippeville – Florennes
Avenue de Samart 2B/2
5600 Philippeville, Belgique

Tél : 032 71 66 70 61

Représentant légal : Ophélie Geronnez, Directrice

Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site web de l’EAFC Philippeville – Florennes implique l’acceptation des conditions générales d’utilisation décrites ci-après.

Les conditions peuvent être modifiées et complétées à tout moment. Les utilisateurs sont tenus de consulter les conditions générales d’utilisation régulièrement.

Le site est accessible à tout moment aux utilisateurs, sauf lors de maintenance ou problème technique. Dans la mesure du possible, l’EAFC Philippeville – Florennes communiquera préalablement aux utilisateurs les périodes de maintenance.

l’EAFC Philippeville – Florennes veille par ailleurs à s’assurer de l’accessibilité de son site web notamment via sa déclaration d’accessibilité.

Le site web de l’EAFC Philippeville – Florennes est mis à jour régulièrement. Les utilisateurs sont invités à faire une veille régulière des modifications effectuées.

Responsabilités


Bien que les informations relayées sur le site internet soient régulièrement mises à jour et bien que les services de l’EAFC Philippeville – Florennes mettent tout en œuvre pour s’assurer que les informations mises à disposition des utilisateurs soient correctes, exhaustives et à jour, le site de l’EAFC Philippeville – Florennes est informatif. L’EAFC Philippeville – Florennes ne peut être tenue responsable en cas d’erreur dans les informations contenues sur son site internet.

Lorsque le site internet de la l’EAFC Philippeville – Florennes renvoie vers un autre site, l’EAFC Philippeville – Florennes n’est pas responsable du contenu présent sur ce dernier. L’utilisateur est tenu de prendre connaissance des mentions légales, conditions générales et responsabilités du site tiers.

La présente clause de limitation de la responsabilité n’implique pas que l’EAFC Philippeville – Florennes se soustraie à la responsabilité qui lui incombe en vertu de législations communautaires, régionales, fédérales ou internationales applicables.

Si vous constatez une erreur sur le site internet de la l’EAFC Philippeville – Florennes, vous pouvez adresser un e-mail au secrétariat via l’adresse info@eafcphilippevilleflorennes.be

Propriété intellectuelle


l’EAFC Philippeville – Florennes est propriétaire exclusive des droits de propriété intellectuelle liés au site et détient les droits d’usage sur les photographies, vidéos, logos, graphismes, sons, textes et structure générale présents sur le site internet de l’EAFC Philippeville – Florennes

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’EAFC Philippeville – Florennes.

Les informations contenues dans le menu « Actualités » peuvent être reproduites sans autorisation préalable, moyennant renvoi exprès vers le site internet officiel de l’EAFC Philippeville – Florennes.

Confidentialité et données personnelles


l’EAFC Philippeville – Florennes s’engage au respect du Règlement UE 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.

Pour toute question relative à la politique de confidentialité de l’EAFC Philippeville – Florennes : info@eafcphilippevilleflorennes.be

Droit applicable


L’utilisation et la gestion du présent site internet est soumis exclusivement au droit belge. En cas de litiges relatifs à l’utilisation ou la gestion de ce site internet, les cours et tribunaux exclusivement compétents sont ceux dont dépendent le siège social de l’EAFC Philippeville – Florennes.